BOC n° 108 du 2 juillet 2019

1. instruction N° 1501/ARM/DMAé du 04 juin 2019 relative au contrôle interne logistique des biens à caractère aéronautique du ministère des armées.
2. Instruction N° 677/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 25 avril 2019 relative au recrutement, à la scolarité et à l'administration des élèves officiers en formation initiale en Allemagne, en vue d'être recrutés comme officier de carrière de l'armée de terre française. Abrogé(e) par INSTRUCTION N° 677/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 26 mars 2020 relative au recrutement, à la scolarité et à l'administration des élèves officiers en formation initiale en Allemagne, en vue d'être recrutés comme officier de carrière de l'armée de terre française.
3. Décision n° 1185/ARM/EMM/PS/ORT du 19 juin 2019 portant création de la formation Garonne - équipage B.
4. Circulaire n° 0-5278-2019/ARM/DPMM/SRM/EQUIP/NP du 01 mars 2019 relative à la mise en place de contrats d’engagement de deux ans pour certains quartiers-maîtres et matelots de la flotte. Abrogé(e) par INSTRUCTION N° 32/ARM/DPMM/SRM/EQUIP du 25 juin 2020 relative au recrutement du personnel non officier dans la Marine nationale.
5. Directive N° 507008/ARM/DCSSA/ESSD/CN-MEDPREV du 14 juin 2019 relative à la révision du dispositif pour l'exercice de la médecine de prévention suite à la dissolution des directions régionales du service de santé des armées.
6. Instruction N° 0-4897-2019/ARM/DPMM/EFF du 15 février 2019 relative au processus de description des référentiels en organisation et des plans d’armement des postes d’active de l’employeur marine nationale.
7. Instruction N°7300/ARM/DCSCA/SDM/B.LOG du 25 juin 2019 fixant l'organisation de la gestion logistique des biens du service du commissariat des armées.
8. Instruction N° 2906/ARM/RH-AT/PEMS/CS du 23 mai 2019 relative aux modalités d’attribution de la prime de technicité de haute montagne dans l’armée de terre. Abrogé(e) par DIRECTIVE N° 2641/ARM/EMAT/PS/BSOUT du 19 décembre 2023 relative au transport de marchandises dangereuses à bord d’aéronefs habités de l’armée de terre.
9. Décision n° 1223/ARM/EMM/PS/ORT/NP du 25 juin 2019 portant placement en gardiennage des chasseurs de mines tripartite L’Aigle et Sagittaire.
10. Instruction n° 0-1335-2019/ARM/DPMM/PRH du 28 juin 2019 relative à l’attribution du brevet d’études militaires supérieures. Concours d’admission à l’École de guerre.

BOC n° 109 du 3 juillet 2019

1. Arrêté N° 2454/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG du 01 juillet 2019 relatif à la création du foyer des forces françaises au Tchad dénommé « le Kosséi » (Abrogé(e) par ARRÊTÉ N° 100/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 14 janvier 2025 portant dissolution du foyer des forces françaises au Tchad dénommé « le Kosséi »)
2. Décision n° 1224/ARM/EMM/PS/ORT du 25 juin 2019 portant création des formations administratives « Flamant - équipage A » et « Flamant - équipage B »
3. Décision N°7713ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD du 14 juin 2019 de déclaration d'inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public de l'immeuble dénommé "caserne Miollis" situé sur la commune d'Ajaccio (Corse du Sud), place Spinola
4. Arrêté N° 2451/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG du 01 juillet 2019 portant changement de dénomination du foyer de l' « Elément de soutien national en République centrafricaine » (Abrogé(e) par ARRÊTÉ N° 1404/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 21 juin 2023 portant dissolution du foyer « l'Oubangui »)
5. Arrêté N°2452/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG du 01 juillet 2019 portant changement de dénomination du foyer du cercle des forces françaises au Mali (Abrogé(e) par ARRÊTÉ N° 1628/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG du 21 juin 2022 portant dissolution du foyer « le Serval »)
6. Arrêté N° 2453/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG du 01 juillet 2019 portant changement de dénomination du foyer du groupement tactique 1 (Liban)

BOC N° 112 du 8 juillet 2019

1. Arrêté du 04 avril 2019 modifiant l’arrêté du 03 septembre 2018 fixant au sein du service de santé des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d’autorité militaire de premier niveau ou d’autorité militaire de deuxième niveau.
2. Instruction N° 336/ARM/RH-AT/EP/PEMS/CS du 18 mars 2019 relative à l'allocation de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne dans l'armée de terre. (Abrogé(e) par INSTRUCTION N° 336/ARM/RH-AT/EP/PEMS/CS relative à l'allocation de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne dans l'armée de terre.)
3. Instruction n° 3060/ARM/COMALAT/DIVSA/BCA du 13 juin 2017 relative aux licences ATC, à la progression professionnelle et à l'exercice des fonctions des contrôleurs de circulation aérienne de l'aviation légère de l'armée de terre.
4. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 19 juin 2019 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause.
5. Instruction N° 13000/ARM/RH-AT/PRH/MDR du 14 juin 2019 relative au bilan professionnel de carrière et à l'orientation des engagés volontaires de l'armée de terre. (Abrogé(e) par INSTRUCTION N° 13000/ARM/RH-AT/PRH/MDR portant abrogation de l'instruction N° 13000/ARM/RH-AT/PRH/MDR du 14 juin 2019 relative au bilan professionnel de carrière et à l'orientation des engagés volontaires de l'armée de terre.)
6. Instruction N° 700/ARM/RH-AT/SDEP/BPMF du 20 juin 2019 relative au dispositif de gouvernance des métiers dans l'armée de terre. (Abrogé(e) par INSTRUCTION N° 700/ARM/RH-AT/SDEP/BPMF du 17 mars 2025 relative au dispositif de gouvernance des métiers dans l'armée de terre.)
7. Instruction n° 1279/ARM/CEMM du 02 juillet 2019 relative aux attributions et fonctionnement du conseil permanent de la sécurité nautique dans la marine.
8. Instruction N° 21/ARM/EMAA/MGAA du 29 mai 2019 fixant l'organisation des bases aériennes, des détachements air et des éléments air. (Abrogé(e) par INSTRUCTION N°21/ARM/EMAA/MGAA fixant l'organisation des bases aériennes, des détachements air et des éléments air.)
9. Décision N° 612/ARM/CEMAA du 12 juin 2019 portant filiation et transmission de patrimoine.
10. Arrêté du 28 mars 2019 fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Sangaris menée sur les territoires de la République Centrafricaine, du Cameroun et du Tchad, à compter du 5 décembre 2013 et jusqu’au 4 décembre 2017. (Abrogé(e) par Arrêté du 20 octobre 2016 fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Sangaris menée sur les territoires de la République Centrafricaine, du Cameroun et du Tchad, à compter du 5 décembre 2013 et jusqu'au 4 décembre 2015.)
11. Erratum du 08 juillet 2019 à la LISTE N° 502906/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 19 mars 2019 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste, pays et eaux avoisinants dans le cadre de l'opération Harmattan du 18 mars 2011 au 31 octobre 2011.
12. Circulaire N° 516756/ARM/DRHAT/DRHF/BLDAF/SLM du 27 juin 2019 relative à l’admission des élèves en brevet de technicien supérieur « sciences et technologies des systèmes numériques - option informatique et réseaux » au lycée militaire de Saint-Cyr-l'École pour l’année scolaire 2019-2020. (Abrogé(e) par CIRCULAIRE N° 513101/ARM/DRHAT/DRHF/BLDAF/SLM du 23 mai 2019 relative à l’admission des élèves en brevet de technicien supérieur « sciences et technologies des systèmes numériques - option informatique et réseaux » au lycée militaire de Saint-Cyr-l'École pour l’année scolaire 2019-2020)
13. Circulaire N° 192/ARM/DRHAA/SDGR/BGA/DGNAE du 11 mars 2019 relative à la détermination de la chaîne de notation 2019 du personnel militaire de l'armée de l'air (active et réserve). (Abrogé(e) par CIRCULAIRE N° 192/ARM/DRHAA/SDGR/BGA/DNA relative à la détermination de la chaîne de notation 2020 du personnel militaire de l'armée de l'air (active et réserve))

BOC n° 115 du 10 juillet 2019

1. Instruction N° 12632/ARM/DCSCA/DGC/AUM du 14 juin 2019 relative à la réserve opérationnelle des aumôniers militaires.
2. Instruction N° 12633/ARM/DCSCA/DGC/AUM du 17 juin 2019 relative à la réserve citoyenne des aumôniers militaires.
3. Décision n° 1311/ARM/CEMM du 05 juillet 2019 portant retrait d’agrément de parrainage par la ville d’Allauch (Bouches-du-Rhône).
4. Décision n° 1310/ARM/CEMM du 05 juillet 2019 portant retrait d’agrément de parrainage par la ville de Saint-Raphaël (département du Var).
5. Décision n° 1289/ARM/EMM/PS/ORT du 03 juillet 2019 portant changement de port-base du patrouilleur Antilles Guyane La Combattante.
6. Décision n° 1278/ARM/CEMM du 01 juillet 2019 portant parrainage de la flottille 33F par la ville de Neuilly-sur-Seine.
7. Instruction N° 503520/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SGCI du 04 juillet 2019 relative au diplôme technique du service d’infrastructure de la défense. (Abrogé(e) par Instruction N° 502007/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM du 02 mai 2013)
8. Circulaire N° 502699/ARM/RH-AT/SDR/BC/EMS du 15 mai 2019 relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2020. (Abrogé(e) par CIRCULAIRE N° 504115/ARM/RH-AT/SDR/BC/EMS du 15 juin 2020 relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2021.)
9. Erratum à la circulaire n° 505043/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF du 09 mai 2019 relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l'armée de terre ou servant à titre étranger pour l'année 2020.
10. Arrêté N° 506561/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 27 juin 2019 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école spéciale militaire en 2019. (Abrogé(e) par ARRÊTÉ N° 506561/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 24 juin 2021 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école spéciale militaire en 2021.)
11. Arrêté N° 506562/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 27 juin 2019 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école militaire interarmes en 2019. (Abrogé(e) par ARRÊTÉ N° 506562/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 24 juin 2021 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école militaire interarmes en 2021.)

BOC N° 119 du 18 juillet 2019

• Instruction N° 550/ARM/DGA/DO/SDAQ du 20 juin 2019 relative à l'organisation de l'administration centrale de la direction des opérations. (Abrogé(e) par INSTRUCTION N° 550/ARM/DGA/DO/SDAQ du 08 juin 2021 relative à l'organisation de l’administration centrale de la direction des opérations)
• Instruction 527/ARM/DGA/DP/SEREBC du 03 mai 2019 relative aux missions et à l'organisation du service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités. (Abrogé(e) par INSTRUCTION N° 527/ARM/DGA/DPAP/SEREBC du 05 novembre 2024 relative aux missions et à l'organisation du service de l’exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités)
• Instruction N° 506755/ARM/DCSSA/PRH/PMS du 11 juin 2019 relative aux procédures d'attribution et de cessation d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire applicable aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. (Abrogé(e) par INSTRUCTION N° 503339 ARM/DCSSA/PRH/PMS du 11 mars 2020 relative aux procédures d'attribution et de cessation d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire applicables aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)
• Décision N° 506752/ARM/EMAT/PS/BAJ du 28 juin 2019 portant changement d'appellation et de dénomination.
• Instruction N° 506377/ARM/EMAT/PS/BAJ du 20 juin 2019 relative aux missions et à l'organisation du commandement des systèmes d'information et de communication des forces terrestres. (Abrogé(e) par INSTRUCTION N° 506447/ARM/CFOT/CDT/COMFOT/SEC du 03 juillet 2024 relative aux missions et à l'organisation du commandement de la force et des opérations terrestres)
• Instruction N° 507012/ARM/EMAT/PS/BAJ du 05 juillet 2019 relative aux missions et à l’organisation du commandement des forces spéciales terre (COM FST). (Abrogé(e) par INSTRUCTION N° 506447/ARM/CFOT/CDT/COMFOT/SEC du 03 juillet 2024 relative aux missions et à l'organisation du commandement de la force et des opérations terrestres)
• Arrêté n° 0-13980-2019/ARM/DPMM/PMS du 08 juillet 2019 fixant le classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique. (Abrogé(e) par ARRÊTÉ n° 0-15947-2020/ARM/DPMM/PMS du 04 septembre 2020 fixant le classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique)
• Décision N° 6339 du 19 juin 2019 modifiant la décision N° 7744/ARM/SGA/DRH-MD/SR-RH/SRP du 14 mars 2019 portant désignation des représentants du personnel au sein de la commission centrale de prévention.
• Arrêté ARM/SGA/DAJ/D2P/BDOD du 17 juillet 2019 portant création du comité d'éthique de la défense.
• Circulaire N° 519162/ARM/EMAT/CDEC/DEMS-TERRE du 04 juillet 2019 relative à l'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur.
• Circulaire N° 502698/ARM/RH-AT/SDR/BC/EMS du 15 mai 2019 relative à l’organisation et à la mise en œuvre des concours d’admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre - concours 2020. (Abrogé(e) par CIRCULAIRE N° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 14 juin 2023 relative à l’organisation des concours d’admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre)

BOC N° 120 du 23 juillet 2019

1. Arrêté du 11 avril 2019 fixant la liste des spécialités ou filières d'emplois éligibles à la prime réversible des compétences à fidéliser. (Abrogé par arrêté du 03 juillet 2018 fixant la liste des spécialités ou filières d'emplois éligibles à la prime réversible des compétences à fidéliser).
2. Liste N° 502963/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 21 mars 2019 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Héraclès, Pamir, Enduring Freedom, etc.) du 3 octobre 2001 au 27 décembre 2013. (Abrogée par LISTE n° 500438/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Héraclès, Pamir, Enduring Freedom, etc.) du 3 octobre 2001 au 24 septembre 2015).
3. Instruction N° 503356/ARM/SSA/DGRH/RES du 26 mars 2019 relative à l'organisation et au fonctionnement de la réserve militaire du service de santé des armées.
4. Instruction N° 100/ARM/RH-AT/CCM/MOB du 06 mai 2019 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre. (Abrogée par INSTRUCTION N° 100/ARM/RH-AT/CCM/MOB portant abrogation de textes du 18 décembre 2020).
5. Instruction N° 145/ARM/DPMM/EFF/RES du 13 novembre 2018 relative à la gestion du plan d'armement et du budget de la réserve opérationnelle de la marine. Abrogée par INSTRUCTION N° 145/ARM/DPMM/EFF/RES du 02 décembre 2021 relative à la gestion du plan d’armement et du budget de la réserve opérationnelle de la Marine.
6. Instruction N° 1/ARM/EMM/ASC du 22 novembre 2018 relative au port de l’uniforme dans la marine.
7. Instruction générale n° 10/ARM/DPMM/FORM du 11 mars 2019 relative à l’organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la Marine. (Abrogée par INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 10/ARM/DPMM/FORM du 06 avril 2022 relative à l’organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la Marine).
8. Circulaire N° 19001/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 portant abrogation de textes.
9. Instruction n° 144/ARM/CAB du 28 février 2019 relative aux missions et attributions du commandant de base de défense.
10. Instruction N° 1693/ARM/DSAÉ du 11 juin 2019 dite « instruction EMAR/FR » relative au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État.
11. Instruction N°36928/ARM/SGA/DRH-MD/SA2P/SDAS du 20 décembre 2018 relative à l'élection des représentants du personnel militaire et à la désignation des représentants du personnel civil au conseil central de l'action sociale.
12. Instruction N°36926/ARM/SGA/DRH-MD/SA2P/SDAS du 18 décembre 2018 relative à l'implantation géographique des comités sociaux et des commissions restreintes du ministère des armées.
13. Circulaire N° 4020/ARM/RH-AT/EP/PRH/S/OFF du 07 janvier 2019 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2020.
14. Circulaire N° 10119/ARM/DRH-AA/SDGR/BGC du 15 mai 2019 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de l’air pour 2020.

BOC N° 125 du 26 juillet 2019

1. Décision N° 29156/ARM/DGA/DO/D du 05 juillet 2019 portant désignation de gestionnaires de biens délégués au sein de la direction des opérations de la direction générale de l’armement (Abrogé(e) par DÉCISION N° DGA01D21025155/ARM/DGA/DO/D du 01 juillet 2021 portant désignation de gestionnaires de biens délégués au sein de la direction des opérations de la direction générale de l’armement).
2. Arrêté N°546/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12 février 2019 portant changement de dénomination du cercle de la base de défense de Istres-Salon-de-Provence (Abrogé(e) par Arrêté N° 5125/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 10 août 2012 portant création du cercle de la base de défense d'Istres-Salon-de-Provence).
3. Instruction N° 506403/ARM/EMAT/PS/BAJ du 20 juin 2019 relative à l'organisation et aux attributions du centre de doctrine et d'enseignement du commandement (Abrogé(e) par INSTRUCTION N° 506403/ARM/CCF du 14 juin 2024 relative à l'organisation et aux attributions du commandement du combat futur).
4. Décision n° 483/ARM/EMM/ORT du 06 mars 2019 modifiant la décision n° 0-5189-2015/DEF/EMM/ORG du 13 février 2015 portant prise d'armement pour essais et création de la formation « Languedoc »
5. Circulaire N° 727/ARM/EMM/MCO du 10 avril 2019 portant abrogation d'un texte
6. Instruction N° 0-5931-2019/ARM/DPMM/PMS du 06 mai 2019 relative à l'indemnité pour services en campagne (Abrogé(e) par INSTRUCTION n° 0-12385-2020/ARM/DPMM/PMS du 17 juin 2020 relative à l'indemnité pour services en campagne).
7. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 23 juillet 2019 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par INSTRUCTION N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 10 octobre 2019 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause).

BOC N° 127 du 30 juillet 2019

1. Arrêté N° 545/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12 février 2019 portant changement de dénomination du cercle de la base de défense de Nîmes-Orange-Laudun.
2. Instruction N° 11370/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 25 juillet 2019 portant organisation et fonctionnement des trésoreries et sous-trésoreries militaires du ministère de la défense.
3. Décision N° 4596/ARM/EMA/PERF/REG du 17 juillet 2019 portant création du soutien national OTAN - Allied Command Operations.
4. Décision N° 4597/ARM/EMA/PERF/REG du 17 juillet 2019 portant création du soutien national OTAN - Allied Command Transformation.
5. Décision N° 50264/ARM/DRH-MD/SRHC/CERH-PC/DIR du 23 juillet 2019 portant abrogation de textes
6. Délégation de gestion du 16 juillet 2019 (Abrogé(e) par DÉCISION N° 50268/DEF/DRH-MD/SRHC/CERH-PC/DIR portant abrogation de textes).
7. Délégation de gestion du 16 juillet 2019.
8. Délégation de gestion du 16 juillet 2019 (Abrogé(e) par DÉCISION N° 50268/DEF/DRH-MD/SRHC/CERH-PC/DIR portant abrogation de textes).