Le numérique est omniprésent dans les armées françaises. Intégré dans les systèmes d’armes ou couplé avec ceux-ci, il est également au cœur des systèmes d’aide à la décision, à la conduite des opérations, au pilotage des équipements et plateformes, au soutien des forces, à la formation des militaires, etc.

L’environnement numérique du combattant est donc un enjeu important pour le ministère des Armées et ses nombreuses entités qui - du point de vue de leurs diverses expertises à ce sujet - en définissent des principes directeurs et en proposent des recommandations.

Le comité d’éthique de défense, dans le cadre de sa réflexion sur les enjeux liés à l’évolution du métier des armes ou l’émergence de nouvelles technologies dans le domaine de la défense c’est vu confier deux mandats en 2020  : le premier portant sur le « soldat augmenté », le second sur le développement des systèmes d’armes létaux autonomes. Le 13 avril dernier, il a rendu un avis sur le sujet de l’environnement numérique du combattant, dont vous trouverez ci-dessous les grandes lignes.

L’environnement numérique des militaires est défini dans cet avis en 3 catégories :

Le numérique militaire touche l’ensemble des milieux de conflictualité (terre, air, mer, espace, cyberespace). Il est au service des cinq fonctions stratégiques (connaissance et anticipation, dissuasion, protection, intervention, prévention) dont la mise en œuvre est confiée aux armées françaises et qui ont pour finalité la défense de notre indépendance nationale et de nos intérêts vitaux, la sauvegarde des intérêts supérieurs de la Nation et l’intégrité du territoire. Ces fonctions impliquent la possibilité d’engager, dans le cadre du droit des conflits armés, des actions létales contre des ennemis qui menacent la paix et notre pays. Le déploiement des dispositifs numériques militaires permet ainsi d’assurer la préparation, la conduite et l’exécution des nombreuses opérations menées par les forces.

Par ailleurs, en garnison, sur les bases, en manœuvres ou en opération, sur terre comme en mer, les militaires disposent également de leurs outils numériques personnels. Le numérique du militaire permet à celui-ci de conserver un lien permanent avec ses proches, de se divertir, de s’informer, d’accéder aux réseaux sociaux. Il fait désormais partie de l’univers du militaire. Si le commandement a été conduit à prendre en compte ces besoins de connexion au titre de la condition militaire, il lui appartient également, s’agissant des usages, à la fois de préserver la mission et la sécurité des militaires et de garantir le respect de leurs droits individuels (droit de propriété, respect de la vie privée et protection des données personnelles).

Le numérique est ainsi devenu en deux décennies un champ traversé par des tensions multiples. Facteur incontestable de supériorité opérationnelle, il est aussi source de fragilités nouvelles. S’il permet, en principe, de renforcer la pertinence des décisions et la précision des actions et constitue, par suite, un atout du point de vue de l’éthique, le numérique soulève des questions nouvelles qui touchent au processus de décision, à la responsabilité humaine, à la bonne maîtrise des outils.

Ce sont ces différents enjeux que le Comité s’est attaché à mettre en évidence et que vous retrouverez dans son rapport.

Vous y retrouverez plus d’explications en 3 volets :

1. L’omniprésence du numérique dans les forces armées,
2. L’analyse des avantages opérationnels pour mieux identifier les tensions dont l’ambivalence numérique
3. Des tensions éthiques à surmonter et à dépasser, avec notamment comme notions abordées, la résilience opérationnelle, d’autonomie et sécurité décisionnelle, la vie privée et la vie professionnelle