À dix jours du début de la prochaine Conférence mondiale des radiocommunications (CMR) qui se tiendra à Dubaï, le 8^ème atelier des fréquences, organisée par l'ANFR, s'est tenu à Paris.

Le général Chapelle, officier général chargé des fréquences (OGF) de la DGNUM introduisait cet atelier. Dans un contexte inédit où les crises mondiales s’enchaînent et les conflits armés se multiplient et s’intensifient, le général a rappelé l’importance du sujet. Quasiment tous les systèmes d’armes utilisent aujourd’hui le spectre radio électrique « l’accès au spectre est une impérieuse nécessité pour l’engagement des armées […] pour faire la guerre, on a besoin d’accès sûrs et adaptés au spectre radio électrique ». 

Le spectre : un enjeu stratégique majeur

Le spectre radio électrique est utilisé, pour de multiples applications (radiocommunications, fixes ou mobiles, par satellites ; radars ; géo positionnement, dont GPS ou Galiléo, Command and Control de drones, etc.) La diversification et la densification des usages, tant civils que militaires font de cette ressource, limitée par les lois de la physique, l’objet d’une compétition acharnée.

La règlementation internationale conditionne l’accès au spectre radioélectrique pour les forces armées. Son évolution, en particulier lors des conférences mondiales des radiocommunications, est susceptible d’affecter la capacité d’emploi des systèmes d’armes ou de communication. Une régulation des fréquences au niveau international est nécessaire pour un meilleur usage du spectre. Cela permet de garantir :

• aux utilisateurs qu’ils ne seront pas brouillés et qu’ils ne brouilleront pas d’autres utilisateurs dans la bande ou dans les bandes adjacentes ;
• un accès légitime et impartial pour tout type d’utilisations et de besoins ;
• la cohabitation entre les nouveaux services et ceux déjà présents.

En France, l’ANFR règlemente l’utilisation du spectre radio électrique, en attribuant notamment des portions spécifiques à des fins militaires, dans le but de garantir une disponibilité ininterrompue des fréquences nécessaires. Cette répartition des usages du spectre est décrite dans le Tableau National de Répartition des Bandes de Fréquences (TNRBF) que l’ANFR tient à jour.

En temps de paix, le spectre est utilisé de manière diversifiée, allant des communications civiles aux applications militaires et scientifiques. Cependant, en période de crises (attentats, guerre, état d’urgence, état de siège…) et sur décision du Conseil des ministres, l'accès et le contrôle du spectre deviennent des priorités stratégiques. Une redistribution des fréquences est opérée. Le cadre règlementaire national a ainsi récemment évolué pour permettre au ministère de l’intérieur et des outre-mer et au ministère des armées de devenir prioritaires dans certaines bandes de fréquences qui ne leur sont pas accessible en temps normal. Maîtriser le spectre devient alors un enjeu majeur : il garantit la supériorité informationnelle et opérationnelle.

Le brouillage du spectre

Le brouillage est un mode d’action réservé aux armées et aux forces de sécurité intérieures pour les besoins de la défense et de la sécurité nationale. Il consiste, par des émissions aux puissances et fréquences adaptées, à perturber les liaisons (communications, mais aussi Command and Control de drones, etc.) adverses. Son usage tend à considérablement s’accroitre dans les conflits modernes, notamment pour la lutte anti drones.

Des dispositifs de lutte anti-drone sont notamment déployés sur les sites sensibles par le ministère des armées ou de l’Intérieur et des outre-mer, lors des grands événements comme la Coupe du Monde de rugby, ou les Jeux olympiques et paralympiques.

Le programme de l'atelier :

Ouverture de l'atelier - Gilles BREGANT (ANFR)

Spécificité du besoin en spectre du MINARM – GBR Laurent CHAPELLE (DGNUM)

Table ronde I : Spectre « défense » - Enjeu conjoint MINARM/Industrie de Défense

Animateur : Eric FOURNIER (ANFR)

Intervenants : Renaud VOGELEISEN (Airbus Defense & Space) – COL Rodolphe (DGNUM) - Benoit LOUVET (Thales Alenia Space)

Brouillages – LCL Freddy (DGNUM)

Table ronde II : Gestion des fréquences « défense » - L’exigence d'une utilisation efficace du spectre

Animateur : Didier CHAUVEAU (ANFR)

Intervenants : CC Laurent (DIRISI/CNGF) – COL Rodolphe (DGNUM) - Christophe LE MARTRET (THALES SIX) – ICT Thierry (DGA)

Dispositions en temps de crise Amar SAIDANI (ANFR)

Conclusions de l’atelier  GBR Laurent CHAPELLE (DGNUM)