BOC janvier 2020

Textes BOC de janvier 2020.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 2 du 10 janvier 2020

  1. Instruction N° 23053/ARM/DGA/D du 11 décembre 2019 relative à l'enseignement militaire supérieur à la direction générale de l'armement (Abrogé(e) par Instruction N° 23053/ARM/DGA/D du 10 mars 2023 relative à l'enseignement militaire supérieur à la direction générale de l'armement)
  2. Circulaire N°1293/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF du 17 décembre 2019 relative à la procédure de validation des acquis de l'expérience du domaine entraînement physique militaire et sportif
  3. Instruction N° 10100/ARM/DRH-AA/SDGR/BGC du 18 octobre 2019 relative à la mobilité du personnel officier, sous-officier et militaire du rang engagé de l’armée de l’air (Abrogé(e) par Instruction N° 10100/ARM/DRH-AAE/SDGR/BGC du 27 mai 2024 relative à la mobilité du personnel officier, sous-officier et militaire du rang engagé de l’armée de l’Air et de l’Espace)
  4. Décision N° 1017/ARM/CEMAA du 23 octobre 2019 portant filiation et transmission de patrimoine
  5. Décision N° 1019/ARM/CEMAA du 23 octobre 2019 portant filiation et transmission de patrimoine
  6. Décision N° 1020/ARM/CEMAA du 23 octobre 2019 portant filiation et transmission de patrimoine
  7. Erratum du 17 décembre 2019 à la circulaire n° 87/ARM/DRH-AA/ADJ DIR/BORH du 03 juillet 2019 relative au rattachement à un gestionnaire délégué du directeur des ressources humaines de l’armée de l’air agissant en qualité de commandant de formation administrative air
  8. Circulaire N° 19020/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 portant abrogation de textes
  9. Circulaire N° 19022/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 portant abrogation de textes
  10. Instruction N° 19047/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  11. Instruction N° 19048/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  12. Instruction N° 19049/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  13. Instruction N° 2500/ARM/SGA/DSNJ/SDPSNTN/BR du 06 janvier 2020 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'administration centrale et des organismes extérieurs de la direction du service national et de la jeunesse (Abrogé(e) par Instruction N° 2500/ARM/SGA/DSNJ/SDPSNTN/BR du 04 janvier 2021 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'administration centrale et des organismes extérieurs de la direction du service national et de la jeunesse)
  14. Instruction N° 0001D19036387/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 13 décembre 2019 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, et des militaires du rang, d’active et de réserve (Abrogé(e) par Instruction N° 0001D22017448 /ARM/SGA/DRH-MD/B.STRAT du 17 octobre 2022 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, et des militaires du rang, d’active et de réserve)
  15. Instruction 0001D19036383/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 13 décembre 2019 relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d’infrastructure de la défense et des chefs de musique (Abrogé(e) par Instruction N° 0001D22017923/ARM/SGA/DRH-MD/B.STRAT du 17 octobre 2022 relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air et de l’espace, du service de santé des armées, du service de l’énergie opérationnelle, du service du commissariat des armées, du service d’infrastructure de la défense et des chefs de musique)
  16. Circulaire N° 515668/ARM/SSA/DGRH du 04 décembre 2019 relative au passage des sous-officiers et officiers mariniers des armées sous le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées au titre de l'année 2020

BOC N° 4 du 17 janvier 2020

  1. Arrêté N° 3/ARM/DCSCA/SD-DIEJ/BREG du 06 janvier 2020 portant dissolution du cercle de la base de défense de Colmar et changement de dénomination du cercle de la base de défense de Strasbourg - Haguenau
  2. Instruction N° 69034/GEND/CAB du 09 octobre 2019 portant abrogation de l'instruction n° 26600/DEF/GEND/OE/ORG du 18 octobre 1993 relative au patrimoine de tradition des unités de la gendarmerie nationale
  3. Décision N° 761/EMAT/MGAT/PS/BAJ du 08 juillet 2019 portant changement d'appellation et de dénomination
  4. Décision N° 788/ARM/EMM/MCO du 16 avril 2019 portant retrait du service actif et mise en complément de la frégate anti-sous-marine "Primauguet"
  5. Décision n° 994/ARM/EMM/MCO/NAVAL du 15 juin 2018 portant changement de position du remorqueur de haute mer "Tenace"
  6. Instruction N° 436/ARM/DPMM/FORM du 20 décembre 2019 relative à l’organisation de la formation à l'École de maistrance
  7. Décision n° 2349/ARM/CEMM du 18 décembre 2019 portant homologation d’un fanion
  8. Décision N° 2351/ARM/CEMM du 18 décembre 2019 portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion
  9. Décision n° 39/ARM/EMM/SF/MCO du 08 janvier 2020 portant retrait définitif du service et condamnation du chaland releveur d’ancrage « Ex-Chevreuil »
  10. Instruction N° 19052/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  11. Instruction N° 19053/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  12. Instruction N° 19054/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  13. Instruction N° 19055/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  14. Instruction N° 19056/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  15. Liste N° 510559/ARM/SGA/DPMA/SHD du 24 décembre 2019 des unités de l’armée de l’air ayant combattu sur les territoires de la République du Mali, de la République Islamique de Mauritanie, des Républiques du Niger, du Tchad, du Sénégal, de Côte d’Ivoire et du Burkina Faso au titre de l'opération SERVAL du 10 janvier 2013 au 22 août 2014
  16. Liste N° 510557/ARM/SGA/DPMA/SHD du 24 décembre 2019 des unités de l’armée de l’air ayant combattu au titre de l’opération RAMURE (frontière irano-irakienne) et de l’opération LIBAGE (frontière turco-irakienne) du 1er avril 1991 au 20 juillet 1991
  17. Liste N° 510562/ARM/SGA/DPMA/SHD du 24 décembre 2019 des unités de l’armée de l’air ayant combattu sur les territoires de la République islamique de Mauritanie, de la République du Sénégal, de la République du Mali, de la République Algérienne démocratique et populaire, de la République de Côte d’ivoire, du Burkina Faso, de la République du Niger, de la Libye, de la République du Tchad, de la République fédérale du Nigéria, de la République du Cameroun, de la République Centrafricaine, de la République d’Egypte et de la République Tunisienne dans le cadre de l’opération BARKHANE, du 1er août 2014 au 19 avril 2017 (Abrogé(e) par Liste N° 507995/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 03 novembre 2022 des unités de l’armée de l’Air et de l’Espace ayant combattu dans le cadre de l’opération Barkhane du 1er août 2014 au 3 mars 2020)
  18. Liste N° 510561/ARM/SGA/DPMA/SHD du 24 décembre 2019 des unités de l’armée de l’air ayant combattu sur les territoires de la Syrie, de l’Irak, de la Turquie, de la Jordanie, du Liban, des Emirats Arabes Unis, de l'Arabie Saoudite, du Koweït, de Bahreïn, du Qatar, de Djibouti, du Yémen et de Chypre et eaux avoisinantes dans le cadre de l'opération Chammal, du 15 août 2014 au 15 août 2018 (Abrogé(e) par Arrêté du 09 mai 2023 fixant pour l’armée de l’Air et de l’Espace, les unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Chammal à compter du 15 août 2014 et jusqu’au 25 décembre 2020)
  19. Avenant n° 1 du 24 juin 2019 à la convention de délégation de gestion du 2 mai 2018 des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées en Guyane
  20. Circulaire N° 4601/ARM/DCSCA/RH/DGC/BCRE/RFC du 13 décembre 2019 relative aux concours sur épreuves ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées en 2020
  21. Circulaire N° 4921/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 19 décembre 2019 relative aux modalités de mise en œuvre de la promotion fonctionnelle en 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 4921/ARM/RH-AT/EP/PRH du 09 mars 2020 relative aux modalités de mise en œuvre de la promotion fonctionnelle en 2021)
  22. Circulaire N° 0-25498-2019/ARM/DPMM/SRM/OFF du 02 décembre 2019 relative aux concours externes d’admission en première année à l’école navale en 2020 (Abrogé(e) par Circulaire n° 0-6949-2020/ARM/DPMM/SRM/OFF du 04 juin 2020 relative aux concours externes d’admission en première année à l’École navale en 2020)

BOC N° 6 du 24 janvier 2020

  1. Décision N° 49868/ARM/DGA/DP du 18 novembre 2019 portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et des responsables d'unité opérationnelle du programme 191
  2. Instruction N° 0-28403-2019/ARM/DPMM/2 du 20 décembre 2019 relative aux métiers du domaine « renseignement » de la marine
  3. Arrêté N° 0-32644-2019/ARM/DPMM/PMS du 20 décembre 2019 modifiant l’arrêté n° 0-13980-2019/ARM/DPMM/PMS du 8 juillet 2019 fixant le classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique
  4. Décision N° 130/ARM/CEMM du 20 janvier 2020 portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion
  5. Décision N° 131/ARM/CEMM du 20 janvier 2020 portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion
  6. Décision N° 140/ARM/EMM/PS/ORT du 20 janvier 2020 portant rattachement de l’atelier militaire de soutien de Cherbourg au service logistique de la marine à Cherbourg
  7. Décision N° 1066/ARM/CEMAA du 05 novembre 2019 portant filiation et transmission de patrimoine
  8. Instruction N° 19039/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  9. Instruction N° 19057/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  10. Instruction N° 19058/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  11. Instruction N° 19060/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  12. Instruction N° 19062/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  13. Instruction N° 0001I19013679/ARM/SGA/DRH-MD du 16 décembre 2019 relative au classement en trois groupes de fonctions des secrétaires administratifs relevant du ministère des armées au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (Abrogé(e) par Instruction N° 0001D22009103/ARM/SGA/DRH-MD du 20 mai 2022 relative au classement en trois groupes des fonctions des secrétaires administratifs relevant du ministère des armées au regard de leur indemnité de fonctions de sujétions et d’expertise)
  14. Arrêté 0515/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BE2D du 21 décembre 2018 d’approbation du plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt de munitions de Sedzère, exploité par l’établissement principal munitions Centre-Aquitaine, sur les communes de Sedzère, Espéchède, Gabaston et Ouillon (Pyrénées-Atlantiques)
  15. Arrêté 0658/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BE2D du 13 novembre 2019 portant prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt pétrolier de « Cambrai D » exploité par le service national des oléoducs interalliés sur les communes de Marcoing, de Ribécourt-la-Tour et de Villers-Plouich (Nord)
  16. Décision 1912/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOL.D du 19 juillet 2019 de déclaration d’inutilité aux besoins du ministère des armées et de déclassement du domaine public de l’immeuble « Cercle mixte de Nancy » situé sur le territoire de la commune de Nancy (54)
  17. Arrêté 1129/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BE2D du 17 juillet 2018 de prolongation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques du dépôt de munitions de Sedzère, exploité par l’établissement principal munitions Aquitaine sur les communes de Sedzère, Espéchède, Gabaston et Ouillon (Pyrénées-Atlantiques)
  18. Directive N° 13173/ARM/SGA/DRH-MD du 22 octobre 2019 relative au contrôle interne de la fonction ressources humaines au sein du ministère des armées
  19. Instruction du 11 septembre 2019 relative à la politique d’audit interne du ministère des armées
  20. Arrêté du 05 décembre 2019 fixant pour le service de santé des armées une liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire du 1er septembre 2018 au 31 août 2019
  21. Circulaire N° 0-34388-2019/ARM/DPMM/FORM du 16 décembre 2019 relative à l'admission dans les classes de l'enseignement secondaire du lycée naval pour l'année scolaire 2020-2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-28443-2020/ARM/DPMM/FORM du 18 décembre 2020 relative à l’admission dans les classes de l’enseignement secondaire du Lycée naval pour l’année scolaire 2021-2022)
  22. Décision N° 2391/ARM/EMM/SF/ASC du 06 janvier 2020 fixant le montant des droits de tirage habillement du personnel militaire de la marine nationale et de la gendarmerie maritime pour l’année 2020 (Abrogé(e) par Décision N° 255/ARM/EMM/SF/ASC du 23 février 2022 fixant le montant des droits de tirage habillement du personnel militaire de la marine nationale et de la gendarmerie maritime pour l’année 2022)
  23. Circulaire N° 0-648-2020/ARM/DPMM/FORM du 20 janvier 2020 relative à l’admission dans un parcours Marine nationale/Maistrance – Défense, d’étudiants en brevet de technicien supérieur dans le cadre d’un partenariat entre un lycée civil de Brest et le Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2020-2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-28448-2021/ARM/DPMM/FORM du 08 janvier 2021 relative à l’admission dans un parcours Marine nationale/Maistrance – Défense, d’étudiants en brevet de technicien supérieur (BTS) dans le cadre d’un partenariat entre un lycée civil de Brest et le Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2021-2022)
  24. Circulaire N° 0-637-2020/ARM/DPMM/FORM du 20 janvier 2020 relative à l’admission en classes préparatoires à l'enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles du Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2020-2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-28464-2020/ARM/DPMM/FORM du 08 janvier 2021 relative à l’admission en classes préparatoires à l'enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles du Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2021-2022)
  25. Circulaire N° 1021/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 15 novembre 2019 relative aux épreuves de sélection professionnelle pour l’accès au grade de major au titre de l’année 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 1395/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 29 octobre 2020 relative aux épreuves de sélection professionnelle pour l’accès au grade de major au titre de l’année 2021)
  26. Circulaire N° 16670/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF du 19 novembre 2019 relative au recrutement en 2020 d’officiers sous contrat du grade de lieutenant dans un corps d’officiers de carrière par la voie de l’intégration (Abrogé(e) par Circulaire N° 114/ARM/DRH-AAE/SDGR/BGA/DNA/OFF du 19 janvier 2024 relative au recrutement en 2024 d’officiers sous contrat du grade de lieutenant dans un corps d’officiers de carrière par la voie de l’intégration)
  27. Circulaire N° 16671/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF du 19 novembre 2019 relative au recrutement en 2021 d’officiers sous contrat du grade de capitaine ou de commandant dans un corps d’officiers de carrière par la voie de l’intégration (Abrogé(e) par Circulaire N° 5549/ARM/DRHAA/SDGR/BGA/DNA/OFF du 30 juin 2021 relative au recrutement en 2022 d’officiers sous contrat du grade de capitaine ou de commandant dans un corps d’officiers de carrière par la voie de l’intégration)
  28. Circulaire N° 16688/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF du 19 novembre 2019 relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d’officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle en 2021 et à l’organisation de l’épreuve d’évaluation écrite de la session 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 1839/ARM/DRH-AAE/SDGR/BGA/DNA/OFF du 16 mars 2022 relative aux modalités de recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière en 2023 et à l’organisation de l’évaluation pour un recrutement Rang - session 2022)

BOC n° 9 du 31 janvier 2020

  1. Décision N° 186/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 22 janvier 2020 relative aux trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense (Abrogé(e) par Décision N° 1767/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 01 juillet 2020 relative aux trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense)
  2. Instruction N° 1750/ARM/EMAT/SCPS/BORG/POD du 12 août 2019 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre (Abrogé(e) par Instruction N° 1750/ARM/EMAT/SCPS/BORG/POD du 03 janvier 2022 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre)
  3. Instruction N° 0-34043-2019/ARM/DPMM/FORM du 09 décembre 2019 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école des mousses (Abrogé(e) par Instruction N° 0-9750-2023/ARM/DPMM/FORM du 30 mai 2023 relative à l’organisation et au fonctionnement de l’École des mousses)
  4. Décision N° 216/ARM/EMM/SF/MCO du 27 janvier 2020 portant mise en réserve spéciale de la frégate anti-aérienne « Cassard »
  5. Décision N° 241/ARM/EMM/SF/MCO du 28 janvier 2020 portant retrait définitif du service et condamnation de la frégate anti-aérienne Cassard
  6. Décision N° 242/ARM/EMM/SF/MCO du 28 janvier 2020 portant retrait définitif du service et condamnation du bâtiment de soutien de région « Élan »
  7. Décision N° 223/ARM/EMM/PS/ORT du 27 janvier 2020 portant prise d'armement pour essais de la frégate multi-mission défense aérienne « Alsace »
  8. Arrêté du 08 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 30 avril 2019 fixant les spécialités de mécaniciens non navigants de l’armée de l’air et la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs
  9. Instruction N° 19043/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  10. Instruction N° 19050/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  11. Instruction N° 19059/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  12. Instruction N° 19061/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  13. Instruction N° 1119013676/ARM/SGA/DRH-MD du 16 décembre 2019 relative au classement en quatre groupes des fonctions des attachés d’administration de l’État relevant du ministère des armées au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (Abrogé(e) par Instruction N° 0001D22009100/ARM/SGA/DRH-MD du 20 mai 2022 relative au classement en quatre groupes des fonctions des attachés d’administration de l’État relevant du ministère des armées au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise)
  14. Instruction N° 1I19013689/ARM/SGA/DRH-MD du 16 décembre 2019 relative au classement en trois groupes de fonctions des techniciens supérieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense pour l’application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonction publique de l’État (Abrogé(e) par Instruction N° 0001D22009109/ARM/SGA/DRH-MD du 20 mai 2022 relative au classement en trois groupes des fonctions des techniciens supérieurs d’études et de fabrications relevant du ministère des armées au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise)
  15. Arrêté 7211/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BE2D du 25 février 2019 d’approbation du plan de prévention des risques technologiques autour du parc B de stockage de liquides inflammables exploité par la société française Donges-Metz, sur la commune de Donges (Loire-Atlantique)
  16. Instruction N° 1I19013697/ARM/SGA/DRH-MD du 16 décembre 2019 relative au classement en deux groupes des fonctions des agents techniques du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (Abrogé(e) par Instruction N° 0001D22009111/ARM/SGA/DRH-MD du 20 mai 2022 relative au classement en deux groupes des fonctions des agents techniques du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise)
  17. Arrêté du 23 janvier 2020 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire (Abrogé(e) par Arrêté du 22 octobre 2020 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire)
  18. Convention du 14 octobre 2019 de délégation de gestion entre la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense et le centre de formation de la défense pour la gestion et l'organisation de la formation de la software assurance du marché subséquent Microsoft au profit du ministère des armées
  19. Circulaire N° 0-32745-2019/ARM/DPMM/SRM/OFF du 20 décembre 2019 relative au recrutement annuel des préparations militaires supérieures « état-major » en 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-635-2021/ARM/DPMM/SRM/OFF du 08 janvier 2021 relative au recrutement annuel des préparations militaires supérieures état-major 2021)
  20. Décision N° 0046/ARM/CEMM du 08 janvier 2020 portant admission au service actif du bâtiment de soutien et d'assistance métropolitain « Garonne »

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21 novembre 2023

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21 novembre 2023