BOC N° 2 du 8 janvier 2021

1. Circulaire N° 45910/ARM/DGA/DRH/SDGS/PREV du 21 décembre 2020 portant abrogation d'un texte
2. Instruction N° 4135/ARM/EMA/ORH/BREG du 18 décembre 2020 relative à l'organisation et au fonctionnement du commandement militaire de Balard
3. Instruction N°514281/ARM/DCSSA/PRH/PMS du 01 décembre 2020 relative aux concours de sélection militaire et à la formation pour l'accès au diplôme d’État d’infirmier de bloc opératoire pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
4. Circulaire N° 4321/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 08 décembre 2020 relative aux épreuves de sélection professionnelle (Abrogé(e) par Circulaire N° 4322/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 16 décembre 2021 relative aux épreuves de sélection professionnelle)
5. Circulaire N° 401/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 17 décembre 2020 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation (Abrogé(e) par Circulaire N° 401/ARM/DRH-AAE/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 10 août 2022 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation)
6. Liste N° 506112/ARM/SGA/DPMA/SHD du 01 décembre 2020 relatif aux unités de l'armée de l'air ayant combattu sur le territoire du Congo et pays limitrophes dans le cadre des opérations ISARD/PELICAN I-II-III et ANTILOPE
7. Circulaire N° 25002/ARM/SGA/DRH-MD du 18 décembre 2020 relative à l'allocation pour l'amélioration du cadre de vie en enceinte militaire au profit de la gendarmerie nationale et aux modalités de présentation des bilans de l'utilisation de l’ensemble des crédits allocation pour l'amélioration du cadre de vie
8. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 06 janvier 2021 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 26 janvier 2021 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
9. Décision N° 0001D20023895/ARM/SGA/DAF du 09 décembre 2020 portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnelle du programme 212 « Soutien de la politique de la défense » hors titre 2 (Abrogé(e) par Décision N° 0001D21024312/ARM/SGA du 08 décembre 2021 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d’unités opérationnelles du programme 212 « Soutien de la politique de la défense » hors titre 2)
10. Arrêté du 10 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 15 janvier 2019 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d’administration centrale n° SAC15
11. Circulaire N° 4721/ARM/RH-AT/SDEP/BPRH du 29 novembre 2020 relative à l'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers de l'armée de terre au titre de l'année 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 509702/ARM/RH-AT/SDEP/BPRH du 27 octobre 2021 relative à l'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers de l'armée de terre au titre de l'année 2022)
12. Circulaire N° 389/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 04 décembre 2020 relative à la constatation du droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs (Abrogé(e) par Circulaire N° 184/ARM/DRH-AAE/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 25 septembre 2023 portant abrogation de textes)
13. Instruction provisoire SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 23 décembre 2020 portant prorogation des dispositions de l'instruction SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 7 avril 2020 portant dérogation, pendant la période d'état d'urgence sanitaire, à certaines dispositions de l'instruction n° 201189/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 2 octobre 2006 relative aux congés liés à l'état de santé susceptibles d'être attribués aux militaires (Abrogé(e) par Instruction SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 18 mars 2021 portant prorogation des prescriptions de l'instruction SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 7 avril 2020 portant dérogation, pendant la période d'état d'urgence sanitaire, à certaines dispositions de l'instruction n° 201189/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 2 octobre 2006 relative aux congés liés à l'état de santé susceptibles d'être attribués aux militaires)
14. Avenant du 10 décembre 2020 N° 1 à la délégation de gestion du 4 février 2020 établi en application des dispositions fixées par l’article 5, entre la directrice du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense par intérim à Bordeaux, ordonnateur secondaire des dépenses de rémunération du personnel civil et de certains personnels militaires désigné sous l’appellation de « délégant », d’une part, et la sous-directrice de la gestion des personnels relevant de l’administration centrale désignée sous l’appellation de « délégataire », d’autre part.

BOC N° 5 du 22 janvier 2021

• Instruction N° 553/ARM/DGA/DI du 30 novembre 2020 relative aux missions et à l'organisation de la direction du développement international (Abrogé(e) par Instruction N° 553/ARM/DGA/DI du 03 janvier 2023 relative aux missions et à l'organisation de la direction du développement international)
• Instruction n° 73100/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BRCE du 18 décembre 2020 relative à la procédure de recrutement des sous-officiers de gendarmerie par concours
• Instruction N° 128.5000/ARM/EMAT/OAT/BEMP du 14 décembre 2020 relative à l'entraînement et au contrôle annuel de l'aptitude technique des spécialistes des aéronefs sans équipage à bord de l'armée de terre
• Instruction n° 0-21621-2020/ARM/DPMM/PRH du 17 décembre 2020 relative aux officiers planification et conduite des opérations dans la troisième dimension
• Instruction N° 0-24561-2020/ARM/DPMM/CPM du 06 janvier 2021 relative à la spécialité entraînement physique militaire et sportif
• Circulaire N° 0-24538-2020/ARM/DPMM/PMS du 11 janvier 2021 relative aux postes susceptibles d’ouvrir droit à l’indemnité pour compétences nucléaires spécifiques versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l’énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface et des armements nucléaires (Abrogé(e) par Circulaire N° 249-2023/ARM/DPMM/PMS du 24 février 2023 relative aux postes susceptibles d’ouvrir droit à l’indemnité pour compétences nucléaires spécifiques versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l’énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface et des armements nucléaires)
• Instruction N° 1/ARM/DRH-AA/DIR du 05 janvier 2021 relative à l’organisation de la direction des ressources humaines de l’armée de l’air et de ses organismes (Abrogé(e) par Instruction N° 106/ARM/DRHAAE/DIR du 22 septembre 2023 relative à l’organisation de la direction des ressources humaines de l’armée de l’Air et de l’Espace et de ses organismes)
• Circulaire N° 735/ARM/SGA/DRH-MD du 11 janvier 2021 relative à l’aide aux assistants maternels exerçant leur profession au profit d’enfants bénéficiaires de l’action sociale des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 25057/ARM/SGA/DRH-MD du 20 décembre 2021 relative à l’aide aux assistants maternels exerçant leur profession au profit d’enfants bénéficiaires de l’action sociale des armées)
• Décision du 04 janvier 2021 Portant organisation interne du service des pensions et des risques professionnels (Abrogé(e) par Décision du 16 janvier 2024 portant organisation interne du service des pensions et des risques professionnels du ministère chargé de la défense)
• Convention du 01 décembre 2020 entre le ministre de l'Économie, des Finances et de la Relance et la ministre des Armées relative à la délégation de gestion et à l’utilisation et des crédits du plan France Relance
• Avenant du 21 décembre 2020 à la délégation de gestion N° 678/DEF/DCSCA du 15 février 2017 entre le directeur central du service du commissariat des armées et le chef du service parisien de soutien de l'administration centrale
• Circulaire N° 500906/ARM/RH-AT/RESERVE/CHANC du 13 janvier 2021 relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 501000/ARM/RH-AT/RESERVE/CHANC du 12 janvier 2022 relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2022)
• Circulaire N° 0-28443-2020/ARM/DPMM/FORM du 18 décembre 2020 relative à l’admission dans les classes de l’enseignement secondaire du Lycée naval pour l’année scolaire 2021-2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-29348-2022/ARM/DPMM/FORM du 21 décembre 2022 relative à l’admission des élèves français et étrangers au Lycée naval pour l’année scolaire 2023-2024)
• Circulaire N° 0-635-2021/ARM/DPMM/SRM/OFF du 08 janvier 2021 relative au recrutement annuel des préparations militaires supérieures état-major 2021
• Circulaire N° 0-28464-2020/ARM/DPMM/FORM du 08 janvier 2021 relative à l’admission en classes préparatoires à l'enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles du Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2021-2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-1410-2022/ARM/DPMM/FORM du 12 janvier 2022 relative à l’admission en classes préparatoires aux grandes écoles et en classes préparatoires à l'enseignement supérieur du Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2022-2023)
• Circulaire N° 0-28448-2021/ARM/DPMM/FORM du 08 janvier 2021 relative à l’admission dans un parcours Marine nationale/Maistrance – Défense, d’étudiants en brevet de technicien supérieur (BTS) dans le cadre d’un partenariat entre un lycée civil de Brest et le Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2021-2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-1399-2022/ARM/DPMM/FORM du 13 janvier 2022 relative à l’admission dans un parcours Marine nationale/Maistrance – Défense, d’étudiants en brevet de technicien supérieur (BTS) dans le cadre d’un partenariat entre le lycée Vauban de Brest et le Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2022-2023)
• Convention du 07 décembre 2020 de délégation de gestion

BOC N° 7 du 29 janvier 2021

• Décision N° 1372/ARM/DGA/DP-N° 300/ARM/EMA/SCPL/PPE du 20 janvier 2021 portant délégation des responsables du budget opérationnel de programme et des responsables d'unité opérationnelle du programme 146 (Abrogé(e) par Décision N° 0-20364/ARM/DGA/DP - N° D-21-003079/ARM/EMA/SCPL/PPE du 28 mai 2021 portant délégation des responsables du budget opérationnel de programme et des responsables d'unité opérationnelle du programme 146)
• Décision du 18 décembre 2020 portant création de l'unité française de vérification
• Instruction N° 500694/ARM/DCSSA/ESSD/NP du 26 janvier 2021 relative à la vaccination contre la COVID-19 dans les armées (Abrogé(e) par Instruction N° 504045/ARM/DCSSA/ESSD du 26 mars 2021 relative à la vaccination contre la COVID-19 dans les armées)
• Instruction N° 128.6500/ARM/EMAT/OAT/BEMP du 14 décembre 2020 relative à la formation des équipes et des spécialistes des systèmes d’aéronefs sans équipage à bord de l’armée de terre
• Instruction N° 503181/ARM/EMAT/PS/B.GPS du 27 janvier 2021 relative aux missions et à l’organisation du commandement terre pour le territoire national
• Décision N° 117/ARM/EMM/ORT du 19 janvier 2021 portant placement en gardiennage des chasseurs de mines tripartites Aigle et Céphée
• Décision N° 157/ARM/EMM/SF/MCO/NP du 22 janvier 2021 portant retrait définitif du service et condamnation de la frégate anti-sous-marine « La Motte-Picquet » - dissolution de la formation administrative « La Motte-Picquet »
• Arrêté du 18 décembre 2020 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de l’armée de l’air et de l’espace (Abrogé(e) par Arrêté N° 84/ARM/CEMAAE du 20 janvier 2022 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de l’armée de l’air et de l’espace)
• Instruction ministerielle n° 2640/ARM/EMA/PERF du 18 décembre 2020 relative au transport de marchandises dangereuses par voie aérienne militaire
• Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 26 janvier 2021 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 23 février 2021 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
• Décision N° 5148 ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD du 22 décembre 2020 d’abrogation de la décision N° 27958 du 6 septembre 2017 de déclaration d’inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public de l’immeuble dénommé « Bureau air information » situé à Marseille 5ème arrondissement (Bouches-du-Rhône)
• Arrêté du 25 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 1er février 2019 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L29 de la base de défense de Brest-Lorient
• Liste n° 500438/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 21 janvier 2021 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Héraclès, Pamir, Enduring Freedom, etc.) du 3 octobre 2001 au 24 septembre 2015 (Abrogé(e) par Liste N° 507618/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 23 novembre 2021 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Héraclès, Pamir, Enduring Freedom, etc.) du 3 octobre 2001 au 24 septembre 2015)
• Arrêté du 20 janvier 2021 fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire (Abrogé(e) par Arrêté du 26 octobre 2021 fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire)
• Délégation de gestion N° 508225/ARM/SGA/DRH-MD/SRHC/CMG-RNS du 23 décembre 2020 des actes de gestion du personnel civil relevant du centre ministériel de gestion de Rennes