BOC décembre 2022

Textes BOC de décembre 2022.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 91 du 2 décembre 2022

  1. Décision N° 1399/ARM/EMM/PS/ORT du 15 novembre 2022 portant changement d’affectation de la vedette côtière de surveillance maritime « Charente » et de la vedette côtière de surveillance maritime « Scarpe »
  2. Décision N° 1421/ARM/EMM/PS/ORT du 23 novembre 2022 portant changement de statut de l’École de maistrance
  3. Décision N° 1314-2022/ARM/DPMM/PMS du 24 novembre 2022 portant répartition des postes ouvrant droit à l’indemnité pour services aériens des militaires parachutistes attribuée aux marins, fusiliers-marins et commandos de la Marine nationale (Abrogé(e) par Décision N° 1203-2023/ARM/DPMM/PMS du 19 octobre 2023 - portant répartition des postes ouvrant droits à la prime de compétences spécifiques de combattant parachutiste spécialisé)
  4. Instruction N° 72/ARM/DRH-AAE/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 15 novembre 2022 relative aux règles d'attribution et de gestion de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne dans l’armée de l’Air et de l'Espace (Abrogé(e) par Circulaire N° 184/ARM/DRH-AAE/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 25 septembre 2023 - portant abrogation de textes)
  5. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 29 novembre 2022 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 14 décembre 2022 - relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
  6. Circulaire N° 555044/ARM/RH-AT/SDEP/BPRH du 21 novembre 2022 relative aux places offertes au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré en 2023 (Abrogé(e) par Circulaire N° 555044/ARM/RH-AT/SDEP/BPRH du 17 novembre 2023 - fixant le nombre de places offertes au diplôme technique de l’enseignement militaire supérieur du 1er degré en 2024)

BOC N° 93 du 9 décembre 2022

  1. Instruction N° 1618/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2 du 30 novembre 2022 modifiant l’instruction N° 1679/DSEO/SDRH/SDRH2 du 17 décembre 2021 relative au contrôle de la condition physique du militaire (CCPM) pour le service de l’énergie opérationnelle
  2. Instruction N° 684/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 25 novembre 2022 relative au diplôme militaire supérieur (Abrogé(e) par Instruction N° 684/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 14 juin 2023 - relative au diplôme militaire supérieur)
  3. Instruction N° 0-27935-2022/ARM/DPMM/APM du 29 novembre 2022 relative aux missions et organisation de la cellule audit interne et conseil
  4. Instruction N° 3250/ARM/DSAÉ/DIRCAM du 10 novembre 2022 relative aux comités interarmées de la circulation aérienne militaire
  5. Erratum du 06 décembre 2022 à la décision N° 5789/ARM/SGA du 25 août 2022 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle du programme 212 "Soutien de la politique de la défense" (titre 2)
  6. Arrêté du 07 décembre 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du cabinet du ministre des armées (Abrogé(e) par Arrêté du 08 janvier 2024 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du cabinet du ministre des armées)
  7. Arrêté du 30 novembre 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du Service Interarmées des Munitions (Abrogé(e) par Arrêté du 05 octobre 2023 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du Service Interarmées des Munitions)
  8. Circulaire N° 0-15477-2022/ARM/DPMM/2/PIL du 29 novembre 2022 relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2023 (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-25738-2023/ARM/DPMM/2/PIL du 19 décembre 2023 - relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2024)
  9. Décision N° 502893/ARM/EMAAE/MGAAE du 04 octobre 2022 fixant les montants attribués aux militaires en service au sein de l'armée de l'Air et de l'Espace, au titre de la prime de commandement et de responsabilité militaire

BOC N° 95 du 16 décembre 2022

  1. Circulaire N° 275024/ARM/RH-AT/COMFORM/BELD du 25 octobre 2022 relative au déroulement de la formation de deuxième niveau des sous-officiers de l'armée de terre
  2. Instruction N° 1570/ARM/EMAT/SCOAT du 13 décembre 2022 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre (Abrogé(e) par Instruction N° 1570/ARM/EMAT/SCOAT du 13 février 2025 - relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre)
  3. Instruction N° 1100/ARM/DRH-AAE/SDEF du 13 octobre 2022 relative à la gestion et au déroulement de la formation des stagiaires en formation initiale du personnel navigant ou de moniteur simulateur de vol au sein de l’armée de l’air et de l’espace
  4. Instruction N° 1202/ARM/DRH-AAE/SDEF du 27 octobre 2022 relative à la composition et au fonctionnement du conseil de perfectionnement de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air et de l'espace (Abrogé(e) par Instruction N° 1202/ARM/DRH-AAE/SDEF du 26 février 2024 - relative à la composition et au fonctionnement du conseil de perfectionnement de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'Air et de l’Espace)
  5. Instruction N° 20422/ARM/SGA/DRH-MD du 02 décembre 2022 relative aux comités sociaux du ministère des armées
  6. Instruction N° 20424/ARM/SGA/DRH-MD du 02 décembre 2022 relative à l'élection des représentants du personnel militaire et à la désignation des représentants du personnel civil au conseil central de l'action sociale
  7. Décision N° 508813/ARM/DMCA/SHD/DHS/DSD du 30 novembre 2022 portant filiation et dévolution de patrimoine
  8. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 14 décembre 2022 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 31 janvier 2023 - relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
  9. Décision N° 508692/ARM/DMCA/SHD/DHS/DSD du 25 novembre 2022 portant filiation et dévolution de patrimoine
  10. Protocole du 16 novembre 2022 d'exécution financière relatif aux modalités d’exécution du budget du ministère des armées alloué au financement interministériel (MINARM/MTE/MINEFI) de l’opération de regroupement des moyens maritimes étatiques en Guadeloupe sur le site de « Fouillole »
  11. Arrêté du 09 décembre 2022 fixant, pour l'année 2023, le nombre de militaires de carrière susceptibles de bénéficier d'un congé du personnel navigant (Abrogé(e) par Arrêté du 11 octobre 2023 - fixant pour l'année 2024, le nombre de militaires de carrière susceptibles de bénéficier d'un congé du personnel navigant)
  12. Décision du 12 décembre 2022 fixant, pour l'année 2023, le nombre d'officiers de carrière susceptibles d'être placés en disponibilité (Abrogé(e) par Décision du 11 octobre 2023 - fixant, pour l'année 2024, le nombre d'officiers de carrière susceptibles de bénéficier d'un congé pour disponibilité)
  13. Convention de gestion du 04 octobre 2022 des missions déléguées à la caisse nationale militaire de sécurité sociale par le ministère des armées relatives aux prestations en espèces et à l'allocation versée en cas de rechute d'une blessure ou d'une maladie imputable aux services militaires
  14. Arrêté du 09 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 27 septembre 2021 fixant, pour l'année 2022, le nombre de militaires susceptibles de bénéficier d'un congé pour convenances personnelles
  15. Arrêté du 05 décembre 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du contrôle général des armées (Abrogé(e) par Arrêté du 04 janvier 2024 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du contrôle général des armées)

BOC N° 97 du 23 décembre 2022

  1. Arrêté du 01 septembre 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction générale de l’armement (Abrogé(e) par Arrêté du 01 septembre 2023 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction générale de l’armement)
  2. Instruction N° 406821/ARM/DC DIRISI/DIV-NUMMO/SDORH du 25 novembre 2022 portant organisation de la prévention des risques professionnels au profit du personnel civil et militaire à la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d'information de la défense (DIRISI) (Abrogé(e) par Instruction N° 404762/ARM/DC DIRISI/DIV-PERF/SDORH du 07 octobre 2024 - relative à l'organisation de la prévention des risques professionnels au profit du personnel civil et militaire à la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d'information (DIRISI))
  3. Arrêté N° 3115/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 08 décembre 2022 portant création du cercle mixte du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale
  4. Directive N° 1084/ARM/DPMM/CABAM du 21 novembre 2022 relative au soutien du personnel blessé ou malade et à l’assistance aux familles des marins décédés (Abrogé(e) par Directive N° 1517-2023/ARM/DPMM/CABAM du 17 novembre 2023 - relative au soutien du personnel blessé ou malade et à l’assistance aux familles des marins décédés)
  5. Décision N° 1518/ARM/EMM/PS/ORT du 09 décembre 2022 relative à la création de la formation Jean Tranape
  6. Décision N° 1538/ARM/EMM/PS/ORT du 14 décembre 2022 portant création du « Centre opérationnel des liaisons de données tactiques »
  7. Arrêté du 22 novembre 2022 relatif à l’abrogation des arrêtés portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du ministère des armées
  8. Arrêté du 02 novembre 2022 fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, les unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Chammal à compter du 15 août 2014 et jusqu’au 8 août 2020
  9. Arrêté du 13 décembre 2022 modifiant l’arrêté du 28 août 2009 fixant pour l’armée de terre la liste des brevets militaires donnant accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4
  10. Arrêté du 20 décembre 2022 portant acceptation d’un don
  11. Circulaire N° 0001I22007991/ARM/CAB/CAJ du 21 novembre 2022 relative aux modalités de participation et d’organisation du Prix Armées-Jeunesse 2023 de la Commission armées-jeunesse (Abrogé(e) par Circulaire N° 0001D23019792/ARM/CAB/CAJ du 21 décembre 2023 - relative aux modalités de participation et d’organisation du Prix Armées-Jeunesse 2024 de la Commission armées-jeunesse)
  12. Arrêté du 12 décembre 2022 fixant, pour l'année 2023, le nombre de militaires susceptibles de bénéficier d'un congé pour convenances personnelles (Abrogé(e) par Arrêté du 11 octobre 2023 - fixant, pour l'année 2024, le nombre de militaires susceptibles de bénéficier d'un congé pour convenances personnelles)
  13. Décision N° 520328/ARM/SSA/DHA/DIVMIL/CONV du 19 décembre 2022 relative à l'autorisation de détention d'un dépôt de délivrance à l'hôpital d'instruction des armées Laveran (Marseille)
  14. Décision N° 1512/ARM/EMM/SF/MCO du 08 décembre 2022 portant retrait du service actif et changement de position des patrouilleurs côtiers de Gendarmerie Athos et Aramis

BOC N° 99 du 30 décembre 2022

  1. Arrêté du 15 décembre 2022 relatif à la composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de terre
  2. Décision N° 1556/ARM/EMM/SF/ASC du 15 décembre 2022 fixant le système forfaitaire d'acquisition des indemnités de vivres, coefficients et indices forfaitaires de correction
  3. Décision N° 1578/ARM/CEMM du 21 décembre 2022 portant retrait du service actif et mise en réserve spéciale du sous-marin nucléaire d'attaque Rubis
  4. Additif du 18 novembre 2022 à l’arrêté du 28 juin 2022 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire
  5. Instruction N° 8421/ARM/SGA/DMCA/CAB du 02 décembre 2022 relative aux missions et à l’organisation de la Direction de la mémoire, de la culture et des archives
  6. Erratum du 23 décembre 2022 à l'arrêté du 20 décembre 2022 portant acceptation d'un don
  7. Circulaire N° 6064/ARM/BOG du 15 décembre 2022 relative à l’avancement aux grades d’officier général en 2024

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