BOC N° 18 du 3 mars 2023

• Instruction N° 566/ARM/DGA/DO/UM_TER du 10 février 2023 relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management opérations d’armement terrestres de la direction des opérations (Abrogée par Instruction N° 566/ARM/DGA/DO/UM_CTER du 27 mars 2024 - relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management "combat terrestre" de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelles et du numérique)
• Instruction particulière N° 7362/ARM/EMA/CSOA/DARS/TMD du 02 février 2023 relative aux directives de conditionnement des marchandises dangereuses à bord d'aéronef des Forces Armées
• Instruction N° 59/ARM/EMM/MDR du 18 janvier 2023 relative à l’organisation générale de la sécurité classique dans la Marine
• Instruction N° 119-2023/ARM/DPMM/SRM/OFF du 26 janvier 2023 relative au recrutement, sélection et gestion des volontaires officiers aspirants de la marine nationale gérés par la direction du personnel militaire de la marine (Abrogée par Instruction N° 1656-2023/ARM/DPMM/SRM/OFF du 09 janvier 2024 - relative au recrutement, sélection et gestion des volontaires officiers aspirants de la Marine nationale gérés par la direction du personnel militaire de la Marine)
• Circulaire N° 519360/ARM/SSA/DAGRH/CHANC/RES du 16 janvier 2023 relative à la notation en 2023 des militaires de la réserve opérationnelle du service de santé des armées (Abrogée par Circulaire N° 503163/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 14 février 2024 - relative à la notation en 2024 des militaires de la réserve opérationnelle du service de santé des armées)
• Circulaire N° 500878/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 18 janvier 2023 relative à la notation 2023 des militaires de l'armée active du service de santé des armées (Abrogée par Circulaire N° 502296/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 26 janvier 2024 - relative à la notation 2024 des militaires de l'armée active du service de santé des armées)
• Circulaire N° 4/ARM/DCSCA/RH/B.CHANC du 03 janvier 2023 relative à la notation des commissaires des armées servant au titre de la réserve opérationnelle
• Circulaire N° 502081/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 07 février 2023 relative aux travaux d'avancement pour 2024 du personnel de l'armée active du service de santé des armées (Abrogée par Circulaire N° 502222/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 25 janvier 2024 - relative aux travaux d'avancement pour 2025 du personnel de l'armée active du service de santé des armées)
• Avis du 10 février 2023 de concours de recrutement sur épreuves en 2023 dans le corps des directeurs de soins relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
• Circulaire N° 501525/ARM/RH-AT/PGP/BG RES/CHANC-OFF du 01 février 2023 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux différents grades d'officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre pour l'année 2023
• Circulaire N° 501505/ARM/RH-AT/PGP/BG RES/CHANC/SOFF du 01 février 2023 relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2023
• Arrêté N° 58-2023/ARM/DPMM/EFF du 01 février 2023 fixant les emplois ouvrant droit à titre transitoire au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire pour la Marine nationale

BOC N° 20 du 10 mars 2023

1. Instruction N° 32/ARM/DPMM/SRM/EQUIP du 16 février 2023 relative au recrutement du personnel non-officier dans la Marine nationale (Abrogée par Instruction N° 32/ARM/DPMM/SRM/EQUIP du 25 juillet 2023 - relative au recrutement du personnel non-officier dans la Marine nationale)
2. Instruction N° 51/ARM/DPMM/FORM du 16 février 2023 relative aux objectifs et à l’évaluation de la formation à l'entraînement physique militaire et sportif dans les écoles de la Marine
3. Décision N° 239/ARM/EMM/PS/ORT du 01 mars 2023 portant prise d’armement pour essais du patrouilleur Outre-Mer (POM) Teriieroo a Teriierooiterai
4. Liste N° 501396 /ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 22 février 2023 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010, dans le cadre de l’opération Agénor du 1er janvier 2020 au 5 avril 2022 (Abrogée par Arrêté du 11 juin 2024 - fixant, pour les bâtiments et unités de la marine nationale, le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Agénor, à compter du 1er janvier 2020 et jusqu’au 28 février 2023)
5. Liste N° 501393/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 22 février 2023 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010, dans le cadre de l’opération Eunavfor Sophia du 22 juin 2015 au 12 mars 2019 (Abrogée par Arrêté du 11 juin 2024 - fixant, pour les bâtiments et unités de la marine nationale, le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant, au titre de l’opération Eunavfor Sophia, à compter du 22 juin 2015 et jusqu’au 12 mars 2019)
6. Liste N° 501398/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 22 février 2023 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010, dans le cadre de l’opération Corymbe du 1er janvier 2015 au 19 novembre 2018 (Abrogée par Arrêté du 11 juin 2024 - fixant, pour les bâtiments et unités de la marine nationale, le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Corymbe, à compter du 1er janvier 2015 et jusqu’au 19 novembre 2018)
7. Liste N° 501400/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 22 février 2023 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010, dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 14 octobre 2016 (Abrogée par Arrêté du 11 juin 2024 - fixant, pour les bâtiments et unités de la marine nationale, le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Atalanta, à compter du 8 décembre 2008 et jusqu’au 22 mars 2017)
8. Liste N° 501399/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 22 février 2023 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010, dans le cadre de l’opération Chammal entre le 15 août 2014 et le 3 mars 2022 (Abrogée par Arrêté du 11 juin 2024 - fixant, pour les bâtiments et unités de la marine nationale, le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Chammal, à compter du 15 août 2014 et jusqu’au 3 mars 2022)
9. Liste N° 501395/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 22 février 2023 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010, dans le cadre de l’opération Héraclès Mer du 3 octobre 2015 au 11 mars 2019 (Abrogée par Arrêté du 11 juin 2024 - fixant, pour les bâtiments et unités de la marine nationale, le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant, au titre de l’opération Héraclès mer, à compter du 3 octobre 2015 et jusqu’au 6 novembre 2020)
10. Liste N° 501397/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 22 février 2023 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010, dans le cadre de l’opération Barkhane du 1er août 2014 au 16 octobre 2021 (Abrogée par Arrêté du 11 juin 2024 - fixant, pour les bâtiments et unités de la marine nationale, le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Barkhane, à compter du 1er août 2014 et jusqu’au 16 octobre 2021)
11. Instruction N° 1340/ARM/SGA/DAJ/D2P/BDOD du 22 février 2023 relative à la procédure d'élaboration des textes réglementaires établissant l'organisation et les attributions du ministère de la défense
12. Liste N° 501394/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 22 février 2023 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Héraclès, Pamir, Enduring Freedom, etc.) du 3 octobre 2001 au 24 septembre 2015 (Abrogée par Arrêté du 11 juin 2024 - fixant, pour les bâtiments et unités de la marine nationale, le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre des opérations Héraclès, Pamir et Épidote, à compter du 3 octobre 2001 et jusqu’au 24 septembre 2015)
13. Circulaire N° 005862/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 16 février 2023 portant sur les modalités d’attribution d’une pension afférente au grade supérieur pour l’année 2023 (Abrogée par Circulaire N° 004034/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 08 février 2024 - portant sur les modalités d’attribution d’une pension afférente au grade supérieur pour l’année 2024)

BOC N° 22 du 17 mars 2023

• Instruction N° 563/ARM/DGA/DO/UM_HOR du 08 mars 2023 fixant les missions et l'organisation de l’unité de management Horus de la direction des opérations (Abrogée par Instruction N° 563/ARM/DGA/DO/UM-HOR du 18 mars 2024 - relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management Horus de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique)
• Instruction N° 23053/ARM/DGA/D du 10 mars 2023 relative à l'enseignement militaire supérieur à la direction générale de l'armement
• Instruction N° 1036/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 01 mars 2023 relative à l'intégration des officiers sous contrat aux grades de capitaine ou commandant dans un corps d'officier de carrière
• Circulaire N° 249-2023/ARM/DPMM/PMS du 24 février 2023 relative aux postes susceptibles d’ouvrir droit à l’indemnité pour compétences nucléaires spécifiques versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l’énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface et des armements nucléaires (Abrogée par Circulaire N° 393-2025/ARM/DPMM/PMS du 21 janvier 2025 - portant abrogation de la circulaire N° 249-2023/ARM/DPMM/PMS du 24 février 2023 relative aux postes susceptibles d’ouvrir droit à l’indemnité pour compétences nucléaires spécifiques versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l’énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface et des armements nucléaires)
• Instruction N° 45/ARM/EMM/DRES du 06 mars 2023 relative à la prise en compte des activités de la réserve militaire de la Marine nationale
• Instruction N° 16/ARM/DPMM/SDREF du 06 mars 2023 relative au processus d’élaboration et de validation des dispositifs de développement de compétences des cursus et des emplois dans la Marine
• Circulaire N° 0-3225-2023/ARM/DPMM/DIR du 10 mars 2023 relative aux modalités d’attribution des leviers d’incitation d’aides aux départs
• Instruction N° 31/ARM/DPMM/FORM du 10 mars 2023 relative au niveau de formation supérieure et niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la Marine (Abrogée par Instruction N° 31/ARM/DPMM/FORM du 11 juillet 2024 - relative au niveau de formation supérieure et niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la Marine)
• Décision N° 500448/ARM/EMAAE/SCPS/BORG du 13 février 2023 portant créations, dissolutions et modifications d’unités du domaine fonctionnel de l’armée de l’air et de l’espace en 2022
• Erratum du 14 mars 2023 à la Circulaire N° 19013/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 Abrogation de textes
• Circulaire N° 005905/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 16 février 2023 portant sur les modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation au départ des militaires pour l’année 2023 (Abrogée par Circulaire N° 004114/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 08 février 2024 - portant sur les modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation au départ des militaires pour l’année 2024)
• Circulaire N° 155/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/CH du 17 février 2023 relative aux circuits de notation et d’avancement du personnel militaire d'active et de réserve du service de l’énergie opérationnelle pour le cycle « 2023 – 2024 » (Abrogée par Circulaire N° 98/ARM/DSEO/SDRH/PM/CH du 26 janvier 2024 - relative aux circuits de notation et d’avancement du personnel militaire d'active et de réserve du service de l’énergie opérationnelle pour le cycle « 2024 – 2025 »)
• Circulaire N° 249/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/CH du 03 mars 2023 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service de l’énergie opérationnelle servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service de l’énergie opérationnelle pour l'année 2023 (Abrogée par Circulaire N° 90/ARM/DSEO/SDRH/PM/CH du 26 janvier 2024 - relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service de l’énergie opérationnelle et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier », servant sous contrat, dans le corps des sous-officiers de carrière du service de l’énergie opérationnelle pour l'année 2024)
• Circulaire N° 263/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/RF du 08 mars 2023 relative au concours de recrutement des sous-officiers du service des essences des armées en 2023 (Abrogée par Circulaire N° 1081/ARM/DSEO/SDRH/R3J du 06 décembre 2023 - relative au concours de recrutement des sous-officiers du service de l'énergie opérationnelle en 2024)
• Circulaire N° 1007/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 06 décembre 2022 relative au recrutement interne de sous-officiers issus des militaires du rang engagés de l’armée de l’Air et de l’Espace – passerelle initiale – session 2023 (Abrogée par Circulaire N° 990/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 18 décembre 2024 - relative au recrutement interne de sous-officiers issus des militaires du rang engagés de l’armée de l’Air et de l’Espace – passerelle initiale – session 2025)

BOC N° 24 du 24 mars 2023

1. Décision N° 597/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 15 mars 2023 fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées aux trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense (Abrogée par Décision N° 3029/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 18 décembre 2023 - fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense)
2. Circulaire N° 4700/ARM/DMAé/DRH-MR/EAJR du 06 février 2023 portant abrogation de textes
3. Instruction N° 13199/ARM/DCSCA/RH/DGC/BCRE/RF du 21 mars 2023 relative à l’enseignement militaire supérieur des commissaires des armées (Abrogée par Instruction N° 1920/ARM/DCSCA/RH/DGC/BRFC du 16 juillet 2024 - relative à l’enseignement militaire supérieur des commissaires des armées)
4. Instruction N° 572/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 09 mars 2023 relative aux missions et à l'organisation de l'école des spécialités du commissariat des armées
5. Instruction N° 92/ARM/DPMM/PRH du 24 février 2023 relative à l’attribution du brevet d’études militaires supérieures. Concours d’admission à l’École de guerre (Abrogé(e) par : Instruction N° 0-2974-2025/ARM/DPM/PRH du 24 mars 2025 relative à l’attribution du brevet d’études militaires supérieures. Concours d’admission à l’École de guerre)
6. Avis du 07 mars 2023 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs des études et techniques de l’armement au titre de l’année 2023 (Abrogé(e) par Avis du 18 avril 2024 - de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs des études et techniques de l’armement au titre de l'année 2024)
7. Avis du 07 mars 2023 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement au titre de l’année 2023 (Abrogé(e) par Avis du 23 mai 2024 - de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement au titre de l’année 2024)
8. Avis du 07 mars 2023 de recrutement par concours sur épreuves au grade d'ingénieur principal dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement au titre de l’année 2023 (Abrogé(e) par Avis du 18 avril 2024 - de recrutement par concours sur épreuves au grade d'ingénieur principal dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement)
9. Avis du 20 février 2023 de concours sur titres pour le recrutement en 2023 dans le corps des cadres de santé militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (Abrogé(e) par Avis du 01 octobre 2024 - de concours sur titres pour le recrutement en 2025 dans le corps des cadres de santé militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)
10. Circulaire N° 264/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/RF du 08 mars 2023 relative au recrutement sur titres des officiers logisticiens des essences en 2023 (Abrogée par Circulaire N° 13/ARM/DSEO/SDRH du 09 janvier 2024 - relative au recrutement sur titres des officiers logisticiens des essences en 2024)
11. Circulaire N° 296/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/CH du 17 mars 2023 relative au travail d'avancement de grade et à l'attribution des échelons exceptionnels pour l'année 2024 des officiers d'active du service de l’énergie opérationnelle (Abrogée par Circulaire N° 97/ARM/DSEO/SDRH/PM/CH du 26 janvier 2024 - relative au travail d'avancement de grade et à l'attribution des échelons exceptionnels pour l'année 2025 des officiers d'active du service de l’énergie opérationnelle)
12. Circulaire N° 4123/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 05 décembre 2022 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers-chefs pour l'année 2023 (Abrogée par Circulaire N° 4124/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 24 novembre 2023 - relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers-chefs pour l'année 2024)

BOC N° 26 du 31 mars 2023

1. Instruction N° 90/ARM/DGA/SSDI/CSDI du 09 mars 2023 relative aux missions et à l'organisation du centre de la sécurité de défense et des systèmes d’information du service de la sécurité de défense et des systèmes d’information
2. Décision N° 688/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 22 mars 2023 fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure (Abrogée par Décision N° 1099/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 11 mai 2023 - fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure)
3. Instruction N° 629/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 17 mars 2023 modifiant l'instruction N° 596/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 5 mars 2021 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées
4. Décision N° 325/ARM/EMM/PS/ORT du 21 mars 2023 portant changement de statut de la Compagnie Atlantique
5. Décision N° 326/ARM/EMM/PS/ORT du 21 mars 2023 portant changement de statut de la Compagnie Méditerranée
6. Liste N° 502068/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 15 mars 2023 des unités de l’armée de l’Air et de l’Espace ayant combattu dans le cadre de l’opération Sangaris du 5 décembre 2013 au 17 janvier 2017
7. Circulaire N° 504667/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 20 mars 2023 modifiant la circulaire N° 502081/ARM/SSA/DAGRH/ACCC/CHANC du 7 février 2023 relative aux travaux d'avancement pour 2024 du personnel de l'armée active du service de santé des armées
8. Circulaire N° 503138/ARM/SSA/DAGRH/CHANC/RES du 03 mars 2023 relative aux travaux d'avancement pour 2023 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées (Abrogée par Circulaire N° 503164/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC/RES du 14 février 2024 - relative aux travaux d'avancement pour 2024 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées)
9. Délégation de gestion N° 591/ARM/SCA/PFC_RBT/DIR - CIEC/DIR du 23 mars 2023 relative à la passation et à l'exécution des marchés publics et accords-cadres relevant de la compétence de la plate-forme commissariat Rambouillet
10. Arrêté du 06 février 2023 fixant la liste des postes susceptibles d’ouvrir droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de l’état-major des armées (Abrogé(e) par Arrêté du 17 juin 2024 - fixant la liste des postes susceptibles d'ouvrir droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de l'état-major des armées)
11. Circulaire N° 40023/ARM/RH-AT/SDEP/BPRH du 19 décembre 2022 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine semi-directe parmi les soldats, caporaux et caporaux-chefs pour l'année 2023
12. Circulaire N° 2302/ARM/DRH-AAE/SDGR/BGA/DNA du 07 mars 2023 relative au recrutement interne des militaires du rang engagés au premier grade de sous-officier par la passerelle expérience – session 2023